Toit 2 rêve, votre agence immobilière de Cambo-les-Bains.

Acheter

Louer

Viager

Référence

Astuce : Pour recommencer, cliquez sur le bouton ci-dessus, puis cliquez sur la carte pour dessiner votre secteur personnalisé.

Mentions légales

1. Site de la société SARL FORUM JULII BYS

- Nom de la société : SARL FORUM JULII BYS
- Raison sociale: TOIT 2 RÊVE
- Adresse du Siège Social : RESIDENCE URTXINTXA , 3 ALLEE ANNE DE NEUBOURG 64250 CAMBO LES BAINS
- Téléphone : 0559500308
- Adresse Email : bruno@toit-2-reve.net

- RCS : 477617823 Bayonne

- N° TVA intracommunautaire : FR36477617823- Code APE :  6831Z Agence Immobiliere
- Capital social : 8000 €
- Numéro de Carte Professionnelle : 2011-1464 T/G  délivrée par la préfecture des Pyrénées Atlantiques - Caisse de Garantie : SEGAP, sous le n°LEGAI03006
- Montant Transactions sur immeubles et fonds de commerces :LLOYD'S SEGAP 110 000 €
- Perception de fonds transaction : Titulaire du compte spécial (article 55 du décret du 20 juillet 1972) n°64518106000 ouvert auprès de Banque Courtois de Bayonne (64100)
- Montant Gestion immobilière : LLOYD'S SEGAP  110 000  €
- Perception de fonds gestion : Titulaire du compte spécial n°64520300200 ouvert auprès de Banque cOURTOIS de Bayonne 64100
- Date d'immatriculation : 15/09/2010

2. Grille des honoraires

Honoraires au 01/01/2016

Sur le prix de vente, commission d'agence comprise :
de 0 à 50 000 € : 5016 € TTC
>50 000 à 90 000 € : 5400€ TTC

>90 000€  : 6%TTC
 

3. Directeur de la publication

PEREIRA-DAVID Bruno

 

4. Responsable de la rédaction

PEREIRA-DAVID Bruno

 

5. Editeur du site

- Le site www.toit-2-reve.com est édité par la société Rodacom

- Rodacom
- Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
- Téléphone : 0 811 09 42 42
- RCS Grenoble
- Numéro SIRET : 445 267 693 00049
- TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

 

6. Hebergeur du site

- Le site www.toit-2-reve.com est hebergé par la société Rodacom

- Rodacom
- Adresse: Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
- Téléphone : 0 811 09 42 42
- RCS Grenoble
- Numéro SIRET : 445 267 693 00049
- TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

 

7. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site SARL FORUM JULII BYS est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de SARL FORUM JULII BYS, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de SARL FORUM JULII BYS. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de SARL FORUM JULII BYSSARL FORUM JULII BYS décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l'ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation d’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de SARL FORUM JULII BYS, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de SARL FORUM JULII BYS, l'Utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu'il contient.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : bruno@toit-2-reve.net
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

8. Données personnelles

SARL FORUM JULII BYS pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant.
Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : bruno@toit-2-reve.net


SARL FORUM JULII BYS s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site. Par ailleurs, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, SARL FORUM JULII BYS pourra adresser à l'Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, SARL FORUM JULII BYS pourra être amenée à transférer les données concernant l'Utilisateur à ses partenaires.

 

9. Utilisation de Site

a. Utilisation du contenu du Site
SARL FORUM JULII BYS s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.
Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, SARL FORUM JULII BYS ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : bruno@toit-2-reve.net
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

b. Accès au Site
SARL FORUM JULII BYS s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. SARL FORUM JULII BYS n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.


c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que SARL FORUM JULII BYS n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.